Article 1 : Objet du Portail & Nature Non-Commerciale
Le présent site internet est édité par l'association NANACRUZ (Loi 1901), enregistrée au Registre National des Associations sous le numéro W091005725 et titulaire du numéro SIREN 909215253, dont le siège social se situe au 6 CHEMIN DU PONT DE FIL, 09400 ARIGNAC, France. Ce portail a pour vocation exclusive la diffusion d'informations relatives à notre mission d'intérêt général, le suivi de la régie technique mutualisée et le recrutement de bénévoles. Ce site ne contient aucune publicité commerciale et ne procède à aucune transaction marchande.
Article 2 : Propriété Intellectuelle & Droits Auteur
L'ensemble des contenus rédigés, fiches techniques et documents méthodologiques publiés sur ce site sont mis à disposition sous licence libre d'intérêt public pour les besoins des associations à but non lucratif. Toute réutilisation commerciale est strictement prohibée.
Article 3 : Responsabilité & Liens Hypertextes
L'association NANACRUZ s'efforce de fournir des informations précises et actualisées pour l'année d'activité 2026. Elle ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du service dues à la maintenance des serveurs.
Article 4 : Droit Applicable
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, attribution exclusive est faite aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'association.